Condition d’utilisation du site internet L’Atelier du parquet
Propriété intellectuelle
Le site internet https://www.atelierduparquet.fr/ et son contenu sont protégés au sens du Code de la propriété intellectuelle français par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des modèles et des dessins. Il est donc formellement interdit de reproduire ou d’utiliser partiellement ou intégralement le contenu du présent site internet sauf pour un usage personnel et privé au sens de ce Code ou si ayant obtenue une autorisation préalable écrite du responsable de l’Atelier du Parquet cité ci-après. Au titre de cet usage personnel et privé, l’Atelier du Parquet vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable de consulter le présent site en l’état et à vos risques. Cette licence ne vous accorde aucun droit, en particulier d’exploitation commerciale de ses contenus.
Données personnelles
Les données collectées sur ce site sont destinées exclusivement à l’Atelier du parquet.
Elles se limitent exclusivement à celles qui sont nécessaires pour vous contacter et répondre à vos demandes. Vous êtes informé que les données collectées ne sont ni revendues, ni communiquées à des tiers.
Conformément aux dispositions de la LOI n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la LOI n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de suppression et de rectification aux données qui vous concernent que vous pouvez exercer en adressant un e-mail à contact@atelierduparquet.fr.
Limitation de responsabilité
Bien que l’Atelier du Parquet mette en place des moyens adaptés pour que le présent site soit accessible en permanence et que les informations qu’il contient soient mises à jour régulièrement, il se peut que des erreurs subsistent dans les informations présentent sur ce site ou que des difficultés techniques ou des impératifs de maintenance corrective ou évolutive suppriment, suspendent ou rendent difficile l’accès au site https://www.atelierduparquet.fr/. En aucun cas la responsabilité de l’Atelier du Parquet ne saurait être engagée pour quelque dommage que ce soit en rapport avec l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser le présent site.
Identité juridique de l’Atelier du Parquet
Le site internet atelierduparquet.fr, son nom de domaine et son contenu sont la propriété exclusive de :
L’ATELIER DU PARQUET
SARL au capital de 8.000€
Société enregistrée au RCS de Antibes sous le numéro B 438 358 244
Siège social :
ZONE DE L’ARGILE – voie D, lot 115
460 avenue de la Quiera
06370 MOUANS SARTOUX
Gérant : Jean-Philippe MICHEL
Téléphone : +33 (0)4.93.33.01.66
Le site www.atelierduparquet.fr/ est hébergé et infogéré par l’agence Web TITANIA WEB.